Moi, c’est Charline. J’accompagne depuis presque dix ans des entrepreneur·e·s dans leurs démarches administratives et juridiques, et je peux vous assurer d’une chose : lorsqu’on a une idée de création de label musical, on est souvent à la fois ultra motivé par la perspective de diffuser et soutenir des artistes, et un peu paniqué lorsque surgit la question de l’immatriculation. On se demande comment donner une existence légale à ce rêve entrepreneurial sans s’arracher les cheveux sur des formalités complexes. Je me souviens de ma première cliente, Pauline, qui criait presque de joie en parlant de son label 100 % pop, avant de se désespérer devant la liste des obligations déclaratives. L’administratif lui paraissait une montagne infranchissable.
La création d’un label indépendant représente pourtant une opportunité unique : celle de promouvoir des talents trop souvent ignorés, ou de proposer un catalogue de niche. Mais pour passer de l’idée à la réalité, il faut comprendre les rouages légaux. Le but de cet article est de vous guider pas à pas, en simplifiant les termes, en ajoutant quelques anecdotes vécues par mes client·e·s, et en vous donnant les réflexes administratifs indispensables. L’objectif est clair : vous n’aurez plus peur d’appuyer sur l’accélérateur pour donner vie à votre label !
Beaucoup de personnes croient que, si l’on reste « petit », on peut opérer un label en sous-marin, sans structure officielle. En vérité, dès que vous réalisez une activité économique, vous devez être immatriculé·e. Qu’est-ce que cela signifie exactement ? Cela veut dire disposer d’un numéro SIREN (et SIRET). Et au passage, cela signifie aussi devoir s’équiper d’un Kbis en cas de statut de société. Alors, oui, sur le papier, ce sont plusieurs termes qui peuvent sembler abscons : SIREN, SIRET, RCS, RM, etc. Mais après ce petit parcours, vous saurez tout pour ne plus vous mélanger les pinceaux.
Les préoccupations administratives peuvent parfois sembler secondaires, surtout quand le cœur du projet est artistique et créatif. Pourtant, je l’ai constaté au fil des accompagnements : la solidité juridique et un cadre formel facilitent grandement le développement de l’activité. Non seulement vous vous protégez d’imprévus ou de litiges, mais vous rassurez également vos partenaires (artistes, distributeurs, etc.). Je me souviens de Nicolas, par exemple, qui a pu sécuriser un accord de distribution parce qu’il avait immédiatement pu fournir ses statuts et son extrait Kbis. Sans cela, la collaboration n’aurait sans doute pas vu le jour.
Avant de sourcer vos premiers artistes ou de préparer la sortie du prochain EP, la question du statut juridique se pose. Faut-il être un·e entrepreneur·e individuel·le ? Opter pour la micro-entreprise ? Créer une SARL ou une SAS ? Les options sont multiples et chacune a ses avantages. Évidemment, il n’existe pas de réponse universelle. Chaque projet a ses spécificités, et il est important de penser à la fois à la flexibilité, à la responsabilité financière et à la vision de développement. Voici quelques pistes pour vous aider à faire le tri.
J’ai rencontré plusieurs porteurs de projets qui souhaitaient tester l’activité de label en minimisant les frais de départ. Dans ce cas, l’entreprise individuelle, ou mieux encore, la micro-entreprise, est un cadre pratique. Elle permet de se lancer rapidement, avec des charges sociales calculées en fonction du chiffre d’affaires, et des démarches d’immatriculation plus légères. Bien entendu, il faut assumer une responsabilité illimitée en tant qu’entrepreneur·e individuel·le, ce qui signifie qu’en cas de dettes, votre patrimoine personnel peut potentiellement être engagé. Pour un label qui compte générer d’importants frais de production, ce n’est pas toujours l’option la plus sécurisante, mais c’est la plus simple pour se lancer vite et tester le marché.
En micro-entreprise, vous devez néanmoins déclarer votre chiffre d’affaires régulièrement, et ne pas dépasser un certain seuil (actuellement 188 700 euros de CA global pour les activités mixtes en 2023). Cela peut être suffisant pour un label dont le volume reste modeste, mais gare au plafond qui peut être vite atteint si vous avez un succès foudroyant. L’immatriculation quant à elle nécessite une déclaration sur le site approprié (tel que le portail officiel des micro-entrepreneurs) et la mention de votre activité musicale.
Lorsqu’on vise un projet plus ambitieux, ou qu’on souhaite protéger son patrimoine personnel, on se tourne souvent vers la création d’une société. Pour un label indépendant, il est tout à fait possible de créer une SARL (Société À Responsabilité Limitée) ou une SAS (Société par Actions Simplifiée). Dans chacune de ces formes, votre responsabilité est, en théorie, limitée au montant de vos apports. En pratique, cela signifie qu’en cas de dettes importantes, vos biens personnels ne sont pas exposés, excepté en cas de fautes de gestion graves.
Une SARL reste assez encadrée sur le plan juridique : il y a des obligations concernant la rédaction des statuts, la nomination du gérant, la tenue d’assemblées, etc. D’un côté, cela peut être rassurant, car il y a un cadre clair, et les banques apprécient souvent la nature formelle de la SARL. De l’autre côté, je rencontre de plus en plus d’entrepreneur·e·s qui optent pour la SAS ou la SASU (la version unipersonnelle), car cette forme offre une souplesse appréciable dans la répartition du capital et la gestion. Dans la SAS, le président est soumis au régime des assimilés-salariés, une donnée à intégrer pour vos charges sociales. Si vous prévoyez de collaborer avec des cofondateurs, la SAS peut vous permettre de gérer plus facilement les entrées et sorties d’associés.
Pour créer une société, l’immatriculation passe par plusieurs étapes : rédaction des statuts, dépôt du capital social sur un compte bloqué, publication d’un avis de constitution dans un journal d’annonces légales, et enfin dépôt du dossier auprès du centre de formalités des entreprises (CFE) ou du greffe. À la fin, vous obtenez votre numéro SIREN, ainsi que votre extrait Kbis, qui fait office de carte d’identité officielle pour votre société. Lorsqu’il s’agit d’un label, vous devez veiller à bien mentionner votre objet social, notamment la production, l’édition, la distribution de musique, etc. Un petit point à retenir : si vous effectuez de la production de spectacles vivants, il vous faudra probablement d’autres agréments (licences d’entrepreneurs de spectacles), mais c’est un autre sujet.
Une question que j’entends souvent : « Comment choisir le code APE pour mon label indépendant ? ». Hé bien, l’APE (Activité Principale Exercée) est attribué par l’INSEE au moment de l’immatriculation. Pour la production musicale, on se dirige souvent vers des codes tels que 5920Z (Enregistrement sonore et édition musicale). Si votre label produit également des vidéoclips, le code pourra être le même, car cette classe inclut l’édition musicale et les activités connexes. Cependant, vous n’avez pas réellement la main sur le code final : c’est l’INSEE qui tranche, en fonction de la description de votre activité dans le formulaire. Il est donc essentiel d’être précis, en mettant en avant l’aspect édition et production de supports musicaux, plutôt que, par exemple, seulement la vente d’articles dérivés.
Ce code APE n’a pas qu’une valeur statistique : il peut influer sur vos cotisations sociales et sur les conventions collectives éventuellement applicables. Ainsi, veillez à bien décrire votre activité pour éviter d’être classé dans une catégorie inappropriée. J’ai accompagné cet été une cliente qui avait été classée dans « vente de détail de disques » alors qu’elle assurait une production de titres originaux et négociait des contrats d’édition. Cela avait causé des confusions auprès de la chambre de commerce. Après vérification, elle a pu faire rectifier son code et retrouver le bon code 5920Z, ce qui correspond mieux à son métier et facilite ses démarches futures.
Une fois votre structure créée, il ne s’agit pas de s’arrêter là ! Vous devez remplir des obligations récurrentes. La première question que me posent les jeunes entrepreneur·e·s est souvent : « Vais-je devoir facturer de la TVA ? ». Généralement, pour la production et la distribution musicale, la TVA s’applique. Toutefois, si vous êtes en micro-entreprise, vous pouvez bénéficier de la franchise en base de TVA si vous respectez certains seuils de chiffre d’affaires : pas besoin de facturer la TVA, ni de la déclarer. Attention toutefois si vous prévoyez de dépasser ces seuils ou si vous collaborez avec des partenaires qui préfèrent récupérer la TVA. Dans ce dernier cas, il peut être plus intéressant d’être assujetti à la TVA.
Au-delà de la TVA, la gestion de la fiscalité (impôt sur les sociétés ou impôt sur le revenu, selon la forme choisie), et la gestion de vos cotisations sociales sont des points cruciaux. Pour les entreprises individuelles ou micro-entrepreneurs, l’impôt sur le revenu est la norme. Pour une société, c’est l’impôt sur les sociétés (IS), sauf option pour l’IR dans certains cas. Une anecdote amusante : Pierre, un producteur passionné de rock progressif, a découvert un jour que son label avait dépassé le seuil de la micro-entreprise, et il a dû basculer dans un régime réel d’imposition, sans s’en rendre compte immédiatement. Résultat, il a reçu un joli rappel à l’ordre de l’administration fiscale – qu’il a heureusement pu négocier. Moralité : surveillez vos chiffres, et adaptez votre statut au bon moment !
Pour tout label indépendant qui choisit une forme sociétaire (SARL, SAS, EURL, SASU) ou même pour une entreprise individuelle commerciale, l’inscription au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) est obligatoire. Concrètement, c’est le greffe du tribunal de commerce qui se charge de cette immatriculation. Vous devez fournir un dossier contenant :
Une fois ces pièces validées par le greffier, vous obtenez votre Kbis. C’est un document officiel qui prouve l’existence légale de votre structure. Sans cet extrait, vous ne pourrez pas ouvrir un compte bancaire professionnel ou signer certains contrats. Pensez donc à réunir tous les documents à l’avance, et n’oubliez pas de mentionner la production, l’édition et la distribution musicale dans votre objet social. Pour un label, il est primordial de préciser les différentes casquettes (production d’artistes, vente de disques, exploitation numérique, etc.) afin de couvrir l’éventail de vos revenus futurs.
Créer un label indépendant, c’est également gérer les droits d’auteur et les droits voisins des artistes que vous produisez. Même si vous n’êtes pas directement auteur·e ou compositeur·rice, vous aurez probablement à gérer des contrats d’édition, des contrats de licence, et à percevoir/distribuer des redevances. Dans la pratique, cela signifie des démarches auprès de la SACEM (Société des Auteurs, Compositeurs et Éditeurs de Musique) ou d’autres sociétés de gestion collective. Vous n’êtes pas obligé·e de vous immatriculer en tant que producteur ou éditeur auprès de la SACEM, mais vous devez conclure des contrats avec ces organismes si vous exploitez des œuvres soumises à droits d’auteur.
Concrètement, si vous sortez un album, vous devez déclarer les œuvres et vous acquitter des droits mécaniques (pour la reproduction) et éventuellement des droits d’exécution publique. Tous ces flux financiers exigent une traçabilité claire : qui reçoit quoi, et sous quelle forme ? Pour éviter les querelles ou les mauvaises surprises, anticipez ce volet dès la création du label. Par exemple, j’ai accompagné un duo d’amis qui avait lancé un label de techno minimaliste, mais qui ne savait pas trop comment déclarer les remixes et les compilations. En s’y prenant tard, ils ont dû régler un arriéré de droits d’auteur, ce qui a plombé leur trésorerie sur trois mois. Ces aspects administratifs peuvent sembler moins fun que la recherche de nouveaux talents, mais ils sont tout aussi essentiels pour une activité pérenne.
Autre particularité de la création d’un label aujourd’hui : la majorité de la musique est désormais diffusée via les plateformes de streaming telles que Spotify, Apple Music, Deezer, ou encore YouTube Music. Votre statut d’éditeur ou de producteur vous oblige parfois à déclarer des droits de distribution numérique. Vous devrez conclure des contrats soit directement avec les plateformes, soit via un agrégateur (agence intermédiaire qui place vos morceaux sur plusieurs plateformes). Dans tous les cas, la question des redevances de streaming et des reversements aux artistes se pose. Attention, car il arrive souvent que des labels oublient de comptabiliser correctement ces revenus et de les déclarer.
Dans la pratique, vous aurez des relevés de ventes et de streams à intervalles réguliers. Selon la forme juridique que vous avez choisie, vous devrez enregistrer ces entrées dans votre comptabilité, puis à la fin de l’exercice, permettre un partage clair des recettes entre les artistes et votre structure. J’ai pu constater à quel point l’anticipation est essentielle : en mettant dès le départ en place un tableau de suivi clair, avec le nombre de streams, les revenus générés et la part des artistes, vous évitez des tensions et vous simplifiez vos déclarations fiscales. Sur le plan de l’immatriculation, la vente en ligne ou la diffusion en streaming n’échappe pas au besoin de reconnaissance légale de votre structure : vous êtes toujours tenu·e de posséder un statut d’entreprise pour facturer quoi que ce soit.
Pour illustrer certains points, j’aimerais partager l’expérience d’Élodie, une jeune productrice passionnée par la pop-electro. Elle avait découvert plusieurs artistes sur les réseaux sociaux et voulait les faire connaître à un public plus large. Au départ, elle a hésité entre la micro-entreprise et la SASU. Son budget de lancement était assez réduit, mais elle prévoyait un gros potentiel de développement en signant plusieurs talents. Finalement, elle a opté pour la création d’une SASU, car cela lui permettait de séparer son patrimoine personnel et de donner une image plus « sérieuse » quand elle contacterait des partenaires. Les démarches lui ont pris environ un mois :
Une fois cette étape franchie, elle a pu ouvrir un compte pro, souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle, et contractualiser avec un agrégateur pour diffuser les singles. Chaque mois, elle déclare la TVA via le régime simplifié et fait un point sur les revenus streaming pour ajuster les reversements aux artistes. Résultat : un label qui tourne correctement, et des artistes qui se sentent en confiance, car tout est carré d’un point de vue administratif.
Au moment de la création, vous allez sans doute vous poser la question de la protection de votre nom de label, de votre logo, voire de vos marques déposées pour certaines compilations. En France, le réflexe est de se tourner vers l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) pour réaliser un dépôt de marque. Cela vous évitera de mauvaises surprises, comme un concurrent qui utiliserait la même dénomination, ou un bras de fer juridique pour prouver que vous utilisiez le nom en premier. Extrêmement pratique, et souvent sous-estimé !
Le dépôt de marque se fait en ligne, moyennant un coût (qui varie autour de 190 euros pour un dépôt dans une classe, puis un supplément pour chaque classe additionnelle). Pour un label, optez pour la classe 41 (services d’édition musicale, production de spectacles, organisation d’événements, etc.) et éventuellement la classe 09 (supports d’enregistrement). Évidemment, si votre label s’oriente aussi vers le merchandising, vous devriez regarder la classe 25 (vêtements) ou 18 (articles de maroquinerie). L’idée est d’englober toutes les activités présentes ou futures, dans la mesure du raisonnable, afin de protéger votre marque.
Qui dit label indépendant, dit aussi possiblement embauche de musiciens, de techniciens, ou recours à des intermittents du spectacle pour certains projets live. Si vous optez pour le statut associant des salariés, ne négligez pas les formalités auprès de l’URSSAF et de Pôle emploi. Vous devez effectuer la déclaration préalable à l’embauche (DPAE) et tenir un registre du personnel. Les cotisations sociales à payer vont varier en fonction de la classification des salariés. Par exemple, pour le spectacle vivant, il existe des taux spécifiques.
Pensez également aux contrats de travail adaptés. Le monde musical est souvent ponctué de contrats à durée déterminée d’usage (CDDU), car il s’agit de prestations ponctuelles. Toutefois, si vous embauchez un chargé de communication ou un assistant de production à l’année, un contrat CDI peut être plus pertinent. Tous ces formalités, bien qu’elles puissent sembler lourdes, sont indispensables pour éviter un redressement. C’est toujours plus simple de faire les choses correctement au départ, plutôt que de rattraper des mois d’irrégularités.
Pour ne pas vous sentir débordé·e par la multitude de démarches, pensez à vous créer un calendrier dès le début. Notez les échéances clés : déclarations TVA, déclarations de chiffre d’affaires mensuelles ou trimestrielles (selon votre régime fiscal), obligations sociales, renouvellement d’adhésions, etc. L’avantage est que vous gagnez en sérénité et que vous pouvez vous consacrer à votre rôle de découvreur·se de talents. J’aime recommander des outils de gestion en ligne, ou même un simple tableau Excel/GSheets, pour avoir un aperçu global. Sylvie, une productrice de rap, m’a confié qu’elle avait mis en place un système d’alarmes sur son téléphone : chaque fin de mois, un rappel pour la TVA, chaque fin de trimestre, un rappel pour la déclaration de CA. Ça semble basique, mais c’est terriblement efficace !
De plus, entourez-vous de professionnels compétents : un comptable ou un expert-comptable pour valider la cohérence de vos déclarations, un avocat spécialisé en droit de la propriété intellectuelle si vous commencez à brasser beaucoup de contrats d’édition, ou encore un conseiller en gestion d’entreprise pour anticiper la croissance. Vous pouvez également envisager des partenariats avec des plateformes qui gèrent la distribution numérique, afin de réduire les démarches techniques. S’entourer, c’est ne pas rester seul·e dans les formalités. Ça vous permet de vous concentrer sur la passion, tout en restant dans les clous juridiquement.
Un label indépendant sollicite souvent des financements pour produire un album ou organiser un concert de lancement. On pense immédiatement aux prêts bancaires, mais il existe aussi des subventions régionales ou des aides proposées par le Centre National de la Musique (CNM), destiné à soutenir la scène musicale française. Pour en bénéficier, il est impératif d’être immatriculé·e (avec un numéro SIREN/SIRET) et d’avoir une situation nette et transparente. Les organismes financeurs exigent de la clarté comptable, donc tout ce qu’on a évoqué sur l’importance d’une structure légale prend un sens encore plus grand quand on cherche des aides publiques.
En outre, être immatriculé·e vous rend éligible à des dispositifs d’accompagnement, à des appels à projet musicaux ou culturels, et même à des scènes découvertes dans certains festivals. L’absence de statut légal peut vous fermer des portes, car les organisateurs ont besoin de contractualiser. Exemple factuel : Marion, qui gérait un collectif de hip-hop sans aucune structure officielle, ne pouvait prétendre à aucune subvention départementale. Dès qu’elle a transformé son collectif en association loi 1901, puis en SAS de production, tout a été beaucoup plus simple. Elle a décroché des subventions et a pu négocier des partenariats avec les centres culturels locaux.
Avoir un label inscrit et parfaitement en règle est aussi un atout de communication. Sur votre site web, vos réseaux, vous pouvez mentionner votre numéro SIRET, montrer que vous êtes une structure professionnelle avec un extrait Kbis et des mentions légales à jour. Cela accroît la confiance des artistes et des médias, qui sauront que vous êtes un interlocuteur fiable et pérenne. Vive la crédibilité !
Mon conseil : mettez en avant votre transparence administrative. Les artistes sont souvent méfiants vis-à-vis des labels qui n’ont pas pignon sur rue. Si vous découvrez un groupe incroyable, il voudra s’assurer que vous allez gérer les droits d’auteur, les redevances, et la promotion sans embrouille. Un label bien immatriculé et disposant d’un cadre contractuel clair rassure. Il est fort probable que vous-mêmes, en tant qu’entrepreneur·e, appréciez le professionnalisme côté fournisseurs ou partenaires. Pour votre label, c’est pareil.
Je vois régulièrement des porteurs de projets se jeter dans l’aventure en oubliant la phase de préparation. Vous êtes fan d’un style musical ? Génial ! Mais si vous ne regardez pas de près votre business plan, vous risquez d’aligner les pertes sans vous en rendre compte. Cela arrive quand on ne chiffre pas correctement les coûts de production, la fabrication de vinyles, le budget promo, ou le tournage de clips. Mieux vaut se donner quelques semaines pour faire un prévisionnel, quitte à se faire accompagner d’un conseiller. On minimise ainsi les risques et on clarifie la rentabilité attendue.
D’un point de vue juridique, anticipez aussi les évolutions possibles : souhaitez-vous rester seul·e à la tête de votre label ou faire entrer des associés ? Allez-vous développer des branches complémentaires comme l’événementiel ou le merchandising ? La forme juridique choisie doit être adaptable à ces changements. Une anecdote : j’ai suivi un label de metal indépendant qui avait démarré en EURL, puis voulu intégrer un nouvel associé manager. Cela a entraîné la transformation en SARL, ce qui implique de modifier les statuts et d’effectuer de nouvelles formalités auprès du greffe. Tout cela se gère, mais autant le prévoir pour éviter les mauvaises surprises.
Oui, gérer un label, c’est plus que partager des morceaux sur SoundCloud et Spotify. Même si la création musicale reste au cœur de votre passion, vous devez vous armer de rigueur et de méthode dans la partie administrative. Mais ne laissez pas la paperasse étouffer votre sensibilité artistique. En étant prêt·e et en suivant ces étapes, vous pourrez naviguer sereinement entre contrats d’artistes, enregistrements, déclarations fiscales et lancements de projets. Et croyez-moi, chaque fois que je vois un label émerger, c’est toujours magique de le voir grandir et d’aider des artistes à éclore.
La route n’est pas toute tracée, vous aurez peut-être des ajustements à faire, mais le plus important est de ne pas se décourager. Ma recommandation : prenez un moment, posez sur le papier vos objectifs (artistiques et financiers), listez les tâches administratives incontournables, et avancez étape par étape. Ce qui peut paraître complexe devient gérable si on le découpe en tranches simples. Chaque nouvelle formalité cochée, c’est un pas de plus vers la réalisation de votre rêve.
Pour clore ce tour d’horizon, voici un résumé des réflexes essentiels :
Avoir une entité bien constituée ne vous empêchera pas de vivre pleinement la créativité et de sublimer des artistes. Au contraire, cela vous donnera un cadre solide, pour faire résonner votre liberté artistique encore plus loin ! Si vous suivez ces étapes, vous serez déjà très au-dessus de la moyenne des labels qui tâtonnent. Et rappelons-nous d’une chose : être réglo sur le plan administratif est tout simplement la meilleure manière de rassurer vos partenaires et de vous concentrer sur l’essentiel, l’émergence d’œuvres originales et passionnantes.
À très bientôt sur le blog, et n’oubliez pas que la création d’un label, c’est d’abord une aventure humaine, pleine de rencontres et de rebondissements. Avec un peu de rigueur et beaucoup de passion, on peut déplacer des montagnes… ou du moins, faire vibrer des scènes entières ! Moi, j’y crois dur comme fer !
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